Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : [DATE]

1.Vendeur

Nom commercial: Braza
Exploitant: [NOM DE L'EXPLOITANT]
Numéro d'entreprise: [NUMÉRO BCE]
TVA: [NUMÉRO DE TVA]
Adresse: [ADRESSE]
Email: [email protected]

2.Champ d'application

[TEXTE À RÉDIGER]

3.Produits et prix

[TEXTE À RÉDIGER : prix TVA comprise, prix au kg, frais de livraison affichés avant paiement]

4.Commande

[TEXTE À RÉDIGER]

5.Paiement

[TEXTE À RÉDIGER]

6.Livraison

[TEXTE À RÉDIGER]

7.Droit de rétractation

[TEXTE À RÉDIGER : délai de 14 jours, exception éventuelle pour les sachets ouverts]

Formulaire de rétractation

8.Garanties

[TEXTE À RÉDIGER]

9.Données personnelles

Voir la politique de confidentialité

10.Litiges et droit applicable

[TEXTE À RÉDIGER]